Quel est le risque de vol ou de dommage durant le transport ?
Le risque existe toujours, mais il est minimisé avec le conteneur. C’est pourquoi nous recommandons de souscrire une assurance maritime « Tous Risques ». Elle couvre les dommages (chocs, incendie, eau) et le vol. Elle représente un petit pourcentage de la valeur du véhicule, mais t’offre une tranquillité d’esprit totale.
Quels sont les délais typiques de transport maritime pour un véhicule ?
En moyenne, le trajet maritime entre la côte Est des États-Unis et un port européen (comme Anvers ou Bremerhaven) prend entre 10 et 15 jours. Ajoute à cela les délais administratifs et de manutention au départ et à l’arrivée. Au total, prévois environ 3 à 6 semaines entre le départ du véhicule et sa réception […]
Quels sont les modes de transport possibles depuis les États-Unis ?
Deux options s’offrent à toi. Le Roll-on/Roll-off (RoRo), où le véhicule roule dans un navire, est souvent le plus économique. Cependant, nous recommandons le transport en conteneur (shipping), plus sûr, qui protège la voiture des chocs et des intempéries durant la traversée.
Y a-t-il des avantages fiscaux pour l’importation d’un véhicule de collection ou historique ?
Oui, c’est un très beau bonus pour les fans d’anciennes Américaines ! Les véhicules de plus de 30 ans et reconnus d’intérêt historique bénéficient d’une fiscalité réduite : les droits de douane passent de 10 % à 0 %, et le taux de TVA est réduit à 5,5 % (au lieu de 20 %).
Quelles pièces sont nécessaires pour obtenir le certificat de dédouanement (846A) ?
our le 846A, tu auras besoin de la facture d’achat originale du véhicule et de son titre de propriété américain (Certificate of Title). Ces documents permettent aux douanes de calculer la valeur et d’assurer la traçabilité de ton US Car.
La TVA est-elle différente pour un véhicule d’occasion importé des États-Unis ?
Oui, la règle est différente pour les véhicules d’occasion. Même si un véhicule a déjà été immatriculé aux États-Unis, la TVA de 20 % est due à l’entrée sur le territoire de l’UE (France). En Europe, la TVA n’est considérée comme acquittée que si le véhicule a déjà circulé au sein d’un État membre.
Le taux de droits de douane de 10 % s’applique-t-il aux gros Pickups et utilitaires ?
Non, c’est l’exception qui confirme la règle ! Les véhicules de type Pickup classés N1 (utilitaires) bénéficient d’une exemption : les droits de douane sont à 0 %. Seule la TVA à 20 % est due. Cette classification est un avantage majeur sur l’importation de ces modèles (Silverado, Ford F-150, etc.).
Quels sont les droits de douane et la TVA à payer pour un véhicule américain neuf ?
Les droits de douane standard sont de 10 % de la valeur d’achat du véhicule. La TVA est de 20 % et s’applique sur cette valeur majorée des droits de douane. Ces frais sont obligatoires pour l’obtention du certificat de dédouanement (846A).