Category: Questions Générales

Oui, c’est possible si c’est un « effet de déménagement » (formulaire 18.44) ! Pour bénéficier de l’exonération des droits de douane et de la TVA, tu dois remplir deux conditions majeures :

  1. Tu dois avoir possédé et utilisé le véhicule aux USA pendant au moins 6 mois avant ton arrivée en Suisse.
  1. Tu t’engages à ne pas revendre le véhicule pendant les 12 mois suivant son importation.

Si tu respectes cela, ton bolide entre en franchise de redevances. C’est un avantage énorme, car cela te dispense aussi souvent de la fameuse taxe CO2 ! Attention toutefois : le véhicule devra quand même passer l’expertise pour vérifier sa conformité technique. C’est le moment idéal pour ramener ce gros Pick-up dont tu ne pouvais pas te séparer !

Tags: Malus & Fiscalité (FR), Muscle Cars (Collection), Pickups & VUS

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